Politiques et directives administratives

1,00 - Table des matières Politique
1,01 - Établissement des politiques et des directives administratives du Conseil scolaire Viamonde Politique
1,02 - Défense des intérêts Politique
1,03 - Indemnité et représentation des membres du personnel Politique
1,04 - Remboursement des dépenses des conseillers et conseillères scolaires dans l’exercice de leurs fonctions Politique
1,05 - Rémunération des membres du Conseil Politique
1,06 - Commandites Politique  Directives administratives
1,07 - Services aux garderies Politique Directives administratives
1,08 - Représentation d’un élève conseiller élu, d’une élève conseillère élue au sein du Conseil Politique Directives administratives
1,09 - Accès à l’information et protection de la vie privée Politique Directives administratives
1,10 - Tenue des réunions du Conseil par l’entremise de moyens électroniques Politique
1,11 - Hommage à la mémoire lors d’un décès Politique
1,12 - Communications Politique Directives administratives
1,13 - Langue de communication Politique
1,14 - Comité de participation des parents Politique Directives administratives
1,15 - En cas d’atteinte à la vie privée Politique Directives administratives
1,16 - Mise en berne des drapeaux Politique
1,17 - Comité de participation des élèves Politique
1,18 - Dénonciation politique Politique Directives administratives

2,00 - Table des matières Politique
2,01 - Approvisionnement Politique Directives administratives
2,02 - Transport scolaire Politique
2,03 - Utilisation responsable des appareils numériques personnels et de l'accès au réseau sans-fil Politique Directives administratives
2,04 - Utilisation et location des installations scolaires Politique Directives administratives
2,06 - Placements Politique
2,07 - Frais de scolarité – élève non résident permanent Politique
2,08 - Utilisation de la carte de crédit professionnelle Politique Directives administratives
2,09 - Publicité Politique Directives administratives
2,10 - Immobilisations corporelles Politique
2,11 - Usage de téléphone cellulaire ou d’appareil sans fil lors de la conduite d’un véhicule Politique Directives administratives
2,12 - Examen des installations destinées aux élèves Politique Directives administratives
2,13 - Mesures d’urgence Politique Directives administratives
2,14 - Planification des opportunités de partenariat en immobilisation Politique Directives administratives
2,15 - Gestion des fonds d’école Politique Directives administratives
2,16 - Gestion à défaut d’une politique particulière Politique
2,17 - Dons Politique
2,18 - Outils électroniques et communications virtuelles Politique Directives administratives
2,19 - Accessibilité pour personnes ayant un handicap Politique Directives administratives
2,20 - Code d’éthique pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement Politique
2,21 - Assignation de téléphone cellulaire ou d'appareil de télécommunication Politique Directives administratives
2,22 - Dépenses d'accueil, de reconnaissance et de cadeaux Politique Directives administratives
2,23 - Dépenses auxiliaires admissibles aux experts-conseils Politique
2,24 - Signataires autorisés Politique
2,25 - Mesures antifraudes Politique

3,00 - Table des matières Politique
3,02 - Accès aux lieux scolaires Politique  Directives administratives
3,03 - Enseignement à domicile Politique  Directives administratives 
3,03 - Annexe A et F enseignement à domicile Annexe
3,04 - Bénévolat dans les écoles Politique
3,05 - Aménagement linguistique Politique
3,06 - Éducation environnementale Politique Directives administratives
3,07 - Maladies infectueuses et contagieuses à déclaration obligatoire Politique Directives administratives
3,08 - Admission des élèves Politique Directives administratives
3,10 - Enseignement des grandes religions et pratiques religieuses Politique Directives administratives
3,12 - Recherche-action menée au sein du Conseil scolaire Viamonde Politique
3,13 - Reconnaissance des acquis Politique Directives administratives
3,14 - Interventions physiques Politique Directives administratives
3,15 - Éducation inclusive Politique Directives administratives
3,16 - Aliments et boisson dans les écoles Politique Directives administratives
3,17 - Évaluation du rendement des élèves Politique Directives administratives
3,18 - Auto-identification des élèves autochtones Politique Directives administratives
3,19 - Commotions cérébrales Politique Directives administratives
3,20 - Écoles attentives à l'asthme Politique
3,24 - Conseils d’école Politique Directives administratives
3,25 - Anaphylaxie - Allergies alimentaires et autres Politique Directives administratives
3,26 - Sorties éducatives Politique Directives administratives
3,27 - Processus de sélection pour le choix du nom d’une école ou pour renommer une école existante Politique Directives administratives
3,29 - Activités de financement Politique Directives administratives
3,30 - Service communautaire Politique Directives administratives
3,31 - Programme «Bonne arrivée» à l’école Politique Directives administratives
3,32 - Stratégie pour la sécurité dans les écoles Politique Directives administratives
3,33 - Le rassemblement au début ou à la fin du jour de classe Politique
3,34 - Tenue vestimentaire appropriée Politique Directives administratives
3,35 - Devoirs Politique Directives administratives
3,36 - Frais pour le matériel et les activités d'apprentissage Politique Directives administratives

4,00 - Table des matières Politique
4,01 - Antécédents criminels Politique Directives administratives
4,02 - Examen de la performance de la direction de l'éducation Politique Directives administratives
4,03 - Règlement de différend pour le personnel non syndiqué Politique Directives administratives
4,04 - Recrutement et embauche Politique Directives administratives
4,05 - Conditions de travail pour le personnel non syndiqué Politique
4,06 - Conditions de travail du personnel non qualifié assigné à des tâches d’enseignement et/ou de suppléance en enseignement Politique
4,07 - Code d'éthique Politique
4,12 - Congé sans rémunération et congé pour prêt de services Politique Directives administratives
4,13 - Mutation de directions d’école, de direction des Services éducatifs et de directions adjointes Politique Directives administratives
4,14 - Démission et retraite Politique
4,19 - Harcèlement et discrimination en milieu de travail et d’apprentissage Politique Directives administratives
4,20 - Perfectionnement professionnel pour les membres du personnel Politique
4,21 - Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné Politique Directives administratives
4,22 - Évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant Politique Directives administratives
4,23 - Santé et sécurité au travail Politique
4,23 - Structures de jeu, installation, inspection et entretien Directives administratives
4,24 - Évaluation de rendement du personnel enseignant suppléant à long terme Politique Directives administratives
4,24 - Annexe A Gabarit évaluation du personnel enseignant suppléant Directives administratives
4,27 - Conflits d’intérêts lors d’embauche et de dotation Politique
4,29 - Mesures disciplinaires Politique Directives administratives
4,30 - Remboursement des dépenses encourues par les membres du personnel dans l’exercice de leurs fonctions Politique Directives administratives
4,31 - Évaluation du rendement du personnel d’entretien Politique Directives administratives
4,32 - Violence au travail Politique Directives administratives