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Politiques et directives administratives

Conseil

Numéro	Politique	Ressources associées
1,100	Langue et communication
1,101	Établissement des politiques et des directives administratives
1,102	Défense des intérêts
1,103	Indemnité et représentation des membres du personnel et membres
1,104	Représentation des élèves à la table du Conseil	Directive administrative
1,105	Tenue des réunions du Conseil par l’entremise des moyens électroniques
1,106	Témoignages de sympathie lors de décès ou d'évènements tragiques
1,107	Communications	Directive administrative
1,108	Usage des drapeaux
1,109	Comité de participation des élèves
1,110	Période électorale
1,111	Comités du Conseil
1,112	Rémunération des membres du Conseil
1,113	Remboursement des dépenses des membres du Conseil effectuées dans l'exercice de leurs fonctions

Administration générale

Numéro	Politique	Ressources associées
2,100	Dénonciation	Directives administratives
2,101	Mesures d’urgence	Directives administratives
2,102	Gestion à défaut d’une politique particulière
2,103	Signataires autorisés
2,104	Mesures antifraudes
2,105	Processus de sélection pour le choix du nom d’une école ou pour renommer une école existante	Directives administratives
2,106	Accès à l’information et protection de la vie privée	Directives administratives
2,107	En cas d’atteinte à la vie privée	Directives administratives

Services et contrats

Numéro	Politique	Ressources associées
2,200	Approvisionnement	Directives administratives
2,201	Transport scolaire
2,202	Publicité	Directives administratives

Finances- Conseil

Numéro	Politique	Ressources associées
2,300	Placements
2,301	Frais de scolarité – élève non-résident permanent
2,302	Utilisation de la carte de crédit professionnelle	Directives administratives
2,303	Dons
2,304	Dépenses d’accueil, de reconnaissance et cadeaux	Directives administratives
2,305	Dépenses auxiliaires admissibles aux experts-conseils
2,306	Activités de financement	Directives administratives
2,307	Remboursement des dépenses encourues par les membres du personnel dans l’exercice de leurs fonctions	Directives administratives
2,308	Budget annuel

Technologie

Numéro	Politique	Ressources associées
2,400	Utilisation responsable des appareils numériques personnels et de l’accès au réseau sans fil
2,401	Gestion des systèmes de surveillance	Directives administratives
2,402	Outils électroniques et communications virtuelles	Directives administratives
2,403	Assignation de téléphone cellulaire ou d’appareil de télécommunication	Directives administratives
2,404	Enregistrement sonore et visuel
2,405	Surveillance électronique
2,406	Utilisation des appareils mobiles personnels

Parc immobilier

Numéro	Politique	Ressources associées
2,500	Aires et structures de jeu, aménagements extérieurs et équipement sportif permanent	Directives administratives
2,501	Immobilisations corporelles
2,502	Examen des installations destinées aux élèves	Directives administratives
2,503	Planification des opportunités de partenariat en immobilisation	Directives administratives
2,504	Accessibilité des services pour les personnes ayant un handicap	Directives administratives

Administration et finances

Numéro	Politique	Ressources associées
3,100	Gestion des fonds scolaires	Directives administratives
3,101	Frais pour le matériel et les activités d’apprentissage	Directives administratives
3,102	Admission des élèves	Directives administratives
3,103	Auto-identification volontaire des élèves autochtones	Directives administratives
3,104	Tenue vestimentaire	Directives administratives

Sécurité

Numéro	Politique	Ressources associées
3,200	Accès aux lieux scolaires	Directives administratives
3,201	Interventions physiques	Directives administratives
3,202	Sorties éducatives	Directives administratives
3,203	Programme Bonne arrivée à l'école	Directives administratives
3,204	Stratégie pour la sécurité dans les écoles	Climat sain et sécuritaire Suspension Renvoi Mesures non disciplinaires

Santé

Numéro	Politique	Ressources associées
3,300	Maladie infectieuses et contagieuses à déclaration obligatoire	Directives administratives
3,301	Soutien aux élèves ayant des affections médicales prédominantes	Directives administratives
3,302	Utilisation d’un animal d’assistance par les élèves	Directives administratives
3,303	Aliments et boissons dans les écoles	Directives administratives
3,304	Commotions cérébrales	Directives administratives

Enseignement, apprentissage et évaluation

Numéro	Politique	Ressources associées
3,400	Enseignement à domicile par les parents	Directives administratives
3,401	Aménagement linguistique
3,402	Éducation environnementale	Directives administratives
3,403	Accélération et redoublement des élèves à l’élémentaire	Directives administratives
3,404	Reconnaissance des acquis	3,404a Reconnaissance des acquis 3,404b Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés
3,405	Éducation inclusive	Directives administratives
3,406	Évaluation du rendement des élèves	Directives administratives
3,407	Rassemblement au début ou à la fin du jour de classe	Directives administratives
3,408	Devoirs	Directives administratives

Engagement parental et communauté

Numéro	Politique	Ressources associées
4,100	Service de garde	Directives administratives
4,101	Commandites	Directives administratives
4,103	Conseils d’école	Directives administratives
4,104	Utilisation ou location des installations scolaires	Directives administratives
4,105	Bénévolat dans les écoles	Directives administratives
4,106	Recherche-action menée au sein du Conseil

Recrutement, sélection, embauche, promotion et départs

Numéro	Politique	Ressources associées
5,100	Antécédents criminels	Directives administratives
5,101	Recrutement, sélection, embauche et promotion du personnel	Directives administratives
5,102	Démission et retraite
5,103	Conflits d’intérêts lors de l’embauche et de dotation	Directives administratives

Milieu de travail

Numéro	Politique	Ressources associées
5,201	Code d’éthique
5,202	Gestion de la présence et du mieux-être au travail	5,202a Gestion de la confidentialité des dossiers médicaux 5,202b Gestion de la déclaration des absences 5,202c Programme de soutien de l'incapacité
5,203	Harcèlement et discrimination en milieu de travail et d’apprentissage	Directives administratives
5,204	Perfectionnement professionnel pour les membres du personnel
5,205	Santé et sécurité au travail
5,206	Mesures disciplinaires	Directives administratives
5,207	Violence au travail	Directives administratives
5,208	Déconnexion et efficacité des communications	Directives administratives

Conditions de travail

Numéro	Politique	Ressources associées
5,300	Conditions de travail pour le personnel non syndiqué cadre
5,301	Conditions de travail pour le personnel non qualifié assigné à des tâches d’enseignement et/ou de suppléance en enseignement
5,302	Conditions de travail pour le personnel non syndiqué et non cadre
5,303	Congé sans rémunération et congé pour prêt de services	Directives administratives

Évaluations

Numéro	Politique	Ressources associées
5,400	Évaluation de la Direction de l’éducation	Directives administratives Confirmation du plan de rendement (07/24) Plan de rendement de la DE 07/24)
5,401	Évaluation du rendement	Directives administratives - Personnel d'entretien
5,401b		Directives administratives - Évaluation rendement du personnel de soutien administratif, technique et pédagogique
5,401c		Directives administratives - Évaluation rendement des directions, directions adjointes d'écoles et de services
5,401d		Directives administratives - Évaluation rendement du personnel enseignant
5,401e		Directives administratives - Évaluation rendement des membres du personnel suppléant en enseignement

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